Environnement industriel
Vous vous interrogez sur les obligations liées aux installations industrielles et leurs impacts environnementaux ? Votre activité a des impacts sur l’environnement et vous souhaitez en maitriser les risques ? Vous envisagez d’exploiter une activité ou d’acquérir un terrain sur lequel se trouvent une pollution suspectée ou avérée ? Vous êtes impactés par une activité industrielle historique, actuelle ou future ? Vous souhaitez sécuriser l’exploitation de votre activité ou de votre site industriel ?
Telluric Avocat vous accompagne afin de bien comprendre et appliquer la réglementation applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Cela inclut notamment une gestion rigoureuse des déchets ainsi qu’une prévention des diverses formes de pollutions susceptibles d’affecter l’environnement et la santé publique.
Face à ces défis, il est indispensable d’anticiper de sécuriser vos activités et d’anticiper vos risques.
Telluric Avocat vous accompagne dans la structuration d’une stratégie juridique durable sur-mesure en prenant en compte de vos besoins spécifiques. Cela permet de sécuriser vos opérations, de réduire les risques environnementaux et d’éviter les sanctions pour vous consacrer sereinement à votre activité business.
Le Cabinet vous accompagne sur vos problématiques industrielles ICPE et sites et sols pollués :
passées : gestion du passif environnemental d’un site dans les relations administratives, contractuelles ou contentieuses notamment pour la gestion d’une pollution ou en cas de vente ou acquisition d’un site pollué (relations avec les services instructeurs, audit de l’étude d’impact, négociation de clauses contractuelles) ;
actuelles : accompagnement dans la conformité réglementaire du site et dans vos relations avec les différentes parties prenantes (administration, riverains, bureau d’études) ;
futures : projet de développement ou de transformation d’une installation industrielle (cessation d’activité, liquidation judiciaire.
On compte environ 500.000 sites ICPE en France (chiffres de l’Inspection des ICPE).
